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Willy Kitobo poursuit la vulgarisation du Code Minier révisé et annoté, module 3, sur la Gestion des titres miniers

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Le Ministre des Mines, le Professeur Willy Kitobo Samsoni et le Directeur Général du Cadastre Minier (CAMI), Jean-Félix Mupande ont procédé à la poursuite de la campagne de vulgarisation du Code Minier, le jeudi 06 août dernier, dans l’immeuble du Gouvernement, place Royal, à Kinshasa.

Ces deux intervenants ont axé leurs interventions sur le module 3 dudit code qui porte essentiellement sur la Gestion des titres miniers.

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Dans son mot, le Ministre Willy Kitobo a, avant tout, rappelé à l’assistance le rôle du CAMI, service sous tutelle de son ministère, dans la gestion du domaine minier et des titres miniers et ce, conformément le décret portant sa création et son organisation ainsi que le Code Minier révisé de 2018.

Pour un entendement commun, le Ministre des Mines a défini certains clés tels que : le domaine minier, les droits et titres miniers, les droits et titres de carrières et le carré minier.

Willy Kitobo a également étayé les grandes lignes sur la nature et types des droits miniers et de carrières, la validité de ces droits et titres miniers, les procédures de transfert de droits miniers et les modes d’extinction des droits miniers et de carrières.

Sur les octrois des titres par appel d’offre, le Ministre a insisté qu’il revient à l’Etat de devoir étudier et documenter certains périmètres miniers récupérés lors des renouvellements et/ou d’extinction, en utilisant les ressources mis à sa disposition à travers le Fonds Minier pour les générations futures.

Quant au Directeur Général du CAMI, Jean-Félix Mupande, il s’est penché de manière puisée sur les points qui concernent la validité, le transfert et les modes d’extinction des droits miniers et de carrières.

Il sied de rappeler que c’est le mardi 14 juillet dernier qu’a eu lieu le vernissage du présent livre « code minier révisé et annoté » de la RDC, un ouvrage de poche qui innove le code minier révisé de 2018 dont le contenu continue de faire l’objet de la campagne.

Hervé Pedro

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